1. Présentation de l'Éditeur Associatif
Le présent portail internet est édité par l'association The New Black Agency, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée sous le numéro RNA W372010689 et immatriculée sous le numéro SIREN 789376480.
Siège Social : CHEZ M. GRISON, 15 RUE DES HALLES, 37000 TOURS.
Directeur de la Publication : M. Grison, en sa qualité de Président de l'association.
Contact Courriel : mdshaminur535@gmail.com | Téléphone : +33848680296
2. Objet du Portail et Nature Non-Commerciale
Ce site internet a pour objet exclusif l'information du public sur les activités d'intérêt général, la programmation culturelle, les résidences d'artistes et les campagnes de bénévolat menées par The New Black Agency. L'accès à ce portail est entièrement gratuit. L'association n'exerce aucune activité commerciale directe, ne propose aucun produit à la vente et ne réalise aucune transaction financière en ligne.
3. Propriété Intellectuelle & Licence d'Usage
L'ensemble des contenus rédigés, photographies, guides pédagogiques, logos et éléments graphiques figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association The New Black Agency ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit d'auteur.
La reproduction des fiches pratiques figurant dans le centre de ressources est autorisée à des fins exclusivement éducatives, culturelles ou associatives non-commerciales, sous réserve de la mention explicite de la source : "Source : Association The New Black Agency - Tours".
4. Limitation de Responsabilité
L'association s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible concernant ses activités et les réglementations applicables au secteur musical. Toutefois, les guides et synthèses d'information ne sauraient se substituer à un conseil juridique formel. The New Black Agency ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des retards de mise à jour.
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